SB 110/22-24 Comité stratégique, 1994-1996 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/22-24
Titre:Comité stratégique
Dates:1994-1996
Période de création:1994 - 1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés et 1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Présentation et adresses des membres du Comité, procès-verbaux des séances, ordres du jour, divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183642
 

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