SB 110/22 Comité stratégique, 1994.12-1995.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/22
Cotes anciennes:1.9
Titre:Comité stratégique
Dates:12.1994-08.1995
Période de création:12/1994 - 08/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Présentation des membres du comité et procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183643
 

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