SB 158/42 Registre de procès-verbaux de reconnaissance des véhicules., 1901.06.10-1906.02.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/42
Titre:Registre de procès-verbaux de reconnaissance des véhicules.
Dates:1901-1906
Période de création:10/06/1901 - 01/02/1906
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168149
 

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