SB 158/41 Permis de conduire de voiture, moto, navigation, tracteur et vélo., 1909.01.01-2003.04.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/41
Titre:Permis de conduire de voiture, moto, navigation, tracteur et vélo.
Dates:1909-2003
Période de création:01/01/1909 - 02/04/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Y compris Exemples de permis de conduire, permis de conduire étrangers et prescriptions concernant les examens des conducteurs de véhicules automobiles et de motos avec fiches récapitulatives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Plusieurs documents sont nominatifs. Contient des photographies collées au document.
 

Descripteurs

Entrées:  [permis de conduire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [photographie] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168147
 

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