SB 158/43-44 Registres des véhicules., 1980.01.01-1990.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/43-44
Titre:Registres des véhicules.
Dates:s.d. [1980-1990]
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1990
Niveau:Série
Importance matérielle:2 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fournit les indications suivantes : Marque et type de véhicule, cylindrée, poids vide, charge utile, taxe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  automobile (Matières\A)
  [registre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  marque automobile (Matières\M)
  véhicule à moteur (Matières\V)
  taxe (Matières\T)
  Registre des véhicules / Vaud (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168128
 

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