SB 158/43 Registre des véhicules no 3., 1980.01.01-1990.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/43
Titre:Registre des véhicules no 3.
Dates:s.d. [1980-1990]
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168130
 

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