SB 158/6 Arrêté d'organisation du service du 13.6.1958., 1933.01.21-1958.06.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/6
Titre:Arrêté d'organisation du service du 13.6.1958.
Dates:1933-1958
Période de création:21/01/1933 - 13/06/1958
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Arrêté d'organisation du Service des automobiles et de la navigation / Vaud (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168082
 

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