SB 158/5 Service des automobiles. Organisation., 1973.08.23-1973.08.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/5
Titre:Service des automobiles. Organisation.
Dates:1973
Période de création:23/08/1973 - 23/08/1973
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport à Monsieur le Chef du Département de la justice, de la police et des affaires militaires, de la Commission chargée de l'étude de l'organisation du Service cantonal des automobiles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. COMMISSION D'ORGANISATION DU SERVICE DES AUTOMOBILES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168085
 

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