SB 236 A 1023 Motion Marc Vuilleumier, 1998.01.01-1998.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 1023
Cotes anciennes:11.1.2
Titre:Motion Marc Vuilleumier
Dates:1998
Période de création:01/01/1998 - 31/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Motion Marc Vuilleumier demandant au Conseil d'Etat de définir, en collaboration avec les associations actives dans ce domaine, son rôle à l'endroit du mouvement associatif dans la politique gérontologique cantonale, soit : correspondance et rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592541
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises