SB 236 A 190 "Accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite dans le canton de Vaud", 1991.10.01-1991.10.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 190
Cotes anciennes:6.1.4
Titre:"Accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite dans le canton de Vaud"
Dates:Octobre 1991
Période de création:01/10/1991 - 30/10/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etude de l'Organisme médico-social vaudois (OMSV) portant sur l'accessibilité des transports publiques pour les personnes à mobilité réduite et son impact sur le maintien à domicile des personnes dépendantes intitulée "Accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite dans le canton de Vaud" et écrite par René Kundig.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591642
 

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