SB 236 A 182 Comité de pilotage, 1995.01.01-1998.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 182
Cotes anciennes:6.1.4
Titre:Comité de pilotage
Dates:1995-1998
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du comité de pilotage (1996-1998), projets "Restructuration", "Diversification" et "Qualité", correspondance, deuxième rapport de l'Association vaudoise d'établissements médico-sociaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591634
 

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