SB 236 A 2 Objectifs du SASH, 1986.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 2
Cotes anciennes:1
Titre:Objectifs du SASH
Dates:1986-2000
Période de création:01/01/1986 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Définition, présentation, évaluation et listes des objectifs annuels du SASH de 1986 à 1995 et projets de 1999 à 2000, soit : correspondance, procès-verbaux et présentation des objectifs, cahiers des charges et classifications de postes. Inclut des documents de suivi interne et présentations pour le Département de la Prévoyance Sociale et des Assurances (DPSA).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591437
 

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