SB 384/209 Secrétariat général du département des infrastructures, 2004-2007 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/209
Cotes anciennes:D1/1-81
Titre:Secrétariat général du département des infrastructures
Dates:2004-2007
Période de création:2004 - 2007
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  secrétariat général (Matières\S)
  VAUD. DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584928
 

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