SB 384/248 Syndicats d'améliorations foncières, 1916-1994 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/248
Titre:Syndicats d'améliorations foncières
Dates:1916-1994
Période de création:1916 - 1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Assainissement et remaniement parcellaire à Orges;
- Etudes hydrologique régionale de la Broye Moyenne et Aventicienne et contrat relatif aux prestations d'ingénieur entre les Etats de Fribourg et Vaud.
- Multiples plans : Vuillerens-Colombier-Cottens ; autoroute Lausanne-Berne, section 170-181 ; le Châtelard-Lutry, travaux collectifs et projet d'exécution ; commune de Grancour, plan des zones ; tronçon Estavayer-le-Lac-Avenches ; autoroute Lausanne-Berne, sections 133 à 138 de Bettens à Bavois ; Vuillierens, 1994 ; autoroutes Lausanne-Berne, plan de repérage et projet définitif du tronçon Yverdon-Arrissoules ; autoroute Lausanne-Berne, sections 174-175, situation cadastrale des communes de Corcelles, Payerne et Missy ; autoroutes vaudoises, planning des études ; Calamin-Crochettaz-Crêt-Dessous ; Cudrefin-Bellerive-Vallamand ; Granges près Marnand ; Grens-Gingins - Chéserex.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  remembrement parcellaire (Matières\R)
  hydrologie (Matières\H)
  syndicat (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584833
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises