SB 384/224 Perspectives des améliorations foncières, 1991-2000 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/224
Cotes anciennes:D1/1-92
Titre:Perspectives des améliorations foncières
Dates:1991-2000
Période de création:1991 - 2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance autour des besoins en remaniements parcellaires de deuxième génération - mandat Prométerre (1999-2000), correspondance autour du rôle et utilité des mesures AF - mandat Prométerre (1995-1996), SAF : SUVA et Prométerre - étude prospective 3 drainages (1995), enquête sur les besoins en AF dans le canton de Vaud (1992-1993), disquette sur l'étude prospective 2 de Prométerre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  remembrement parcellaire (Matières\R)
  CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE CONTRE LES ACCIDENTS (Personnes\C)
  amélioration foncière (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584775
 

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