SB 384/234 Travaux sur les améliorations foncières après réunion parcellaire, 1976-1998 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/234
Cotes anciennes:D1/1-38
Titre:Travaux sur les améliorations foncières après réunion parcellaire
Dates:1976-1998
Période de création:1976 - 1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance autour des syndicats des AF de travaux d'équipement après réunion parcellaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SYNDICAT D'AMELIORATION FONCIERE (CUDREFIN) (Personnes\S)
  remembrement parcellaire (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584763
 

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