SB 384/184 Conférence des services latins chargés des améliorations foncières, 1980-1995 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/184
Cotes anciennes:D1/1-15
Titre:Conférence des services latins chargés des améliorations foncières
Dates:1980-1995
Période de création:1980 - 1995
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance à propos de la conférence des services latins, documentation autour des conférences romandes des améliorations foncières, 100 ans d'améliorations foncières dans le canton de Berne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CONFERENCE DES SERVICES LATINS CHARGES DES AMELIORATIONS FONCIERES (Personnes\C)
  Berne (Suisse, canton) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584744
 

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