SB 384/212 Conception générale pour les améliorations foncières, 1992-2001 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/212
Cotes anciennes:D1/1-114
Titre:Conception générale pour les améliorations foncières
Dates:1992-2001
Période de création:1992 - 2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nouvelle politique agricole et flux financiers au plan local : exemple de la région du Chablais (VD/VS), utilité publique et privée d'AF modernes - élaboration d'un système d'évaluation, mise en consultation du projet sur la conception générale pour les AF, projet de rapport sur la conception générale pour les améliorations foncières (août 1992).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  Chablais (Suisse, VS) (Lieux\C)
  conception (Matières\C)
  amélioration foncière (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584743
 

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