SB 384/162 DAS 3, 1995-1996 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/162
Cotes anciennes:D1/1-29
Titre:DAS 3
Dates:1995-1996
Période de création:1995 - 1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Circulaires aux services cantonaux, principalement en provenance du Service fédéral des améliorations foncières, rapport annuel de l'Office fédéral de l'agriculture (1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  SUISSE. OFFICE FEDERAL DE L'AGRICULTURE (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584678
 

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