SB 188/83-95 Correspondance et autorisations communales., 1964.01.01-2002.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 188/83-95
Titre:Correspondance et autorisations communales.
Dates:1964-2002
Période de création:01/01/1964 - 31/12/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:13 classeurs dans 6 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, règlements, conventions, coupures de presse, plans de mises à l'enquête.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'ordre chronologique à l'intérieur des classeurs n'est pas bien respecté.
 

Descripteurs

Entrées:  communes suisses vaudoises (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=157495
 

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