SB 188/10 Registre comptable., 1975.11.19-1977.04.13 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 188/10
Titre:Registre comptable.
Dates:1975-1977
Période de création:19/11/1975 - 13/04/1977
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pour les registres comptables manquants, voir aux Archives cantonales vaudoises les cotes : S 22/11-31 (1953-1975).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=157410
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises