SB 340 D 8/5 Réglementation 1998, 1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 D 8/5
Titre:Réglementation 1998
Dates:1998
Période de création:1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation et correspondance liées aux différents règlements du gymnase, pour l'institution, les branches ainsi que pour les gymnases vaudois en général.
1. Dispositions d'application;
2. Loi, janvier à mars;
3. Loi, avril à décembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567574
 

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