SB 340 D 8/4 Réglementation 1997, 1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 D 8/4
Titre:Réglementation 1997
Dates:1997
Période de création:1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:9 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation et correspondance liées aux différents règlements du gymnase, pour l'institution, les branches ainsi que pour les gymnases vaudois en général.
Chemise 1:
- Avril à mai 1997;
- Projet de réglementation des gymnases (RGY) du 7 avril 1997;
- Rapport de synthèse du 27 mars 1997.
Chemise 2:
- Rapport détaillé du 26 mars 1997;
- Propositions de réglementation du 18 mars 1997.
Chemise 3:
- Réponses des Ecoles secondaires supérieures (ESS).
Chemise 4:
- Ecole de perfectionnement;
- Gymnases vaudois.
Chemise 5:
- Consultation sur la loi, janvier à mars.
Chemise 6:
- Consultation sur la loi, avril.
Chemise 7:
- Consultation sur le règlement du gymnase, avec séparateurs alphabétiques et indexation par branche ou par école, lettres A et B.
Chemise 8:
- Consultation sur le règlement du gymnase, avec séparateurs alphabétiques et indexation par branche ou par école, lettres C à L.
Chemise 9:
- Consultation sur le règlement du gymnase, avec séparateurs alphabétiques et indexation par branche ou par école, lettres M à X-Z.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567573
 

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