SB 340 D 8/6 Réglementation 1999, 1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 D 8/6
Titre:Réglementation 1999
Dates:1999
Période de création:1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation et correspondance liées aux différents règlements du gymnase, pour l'institution, les branches ainsi que pour les gymnases vaudois en général.
1. Loi, janvier à mai;
2. Loi, juin à décembre;
3. Loi, fin décembre; Dispositions d'application.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567575
 

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