SB 384/136 Rail 2000, 1990-2001 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/136
Cotes anciennes:D1/1-63
Titre:Rail 2000
Dates:1990-2001
Période de création:1990 - 2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes et 2 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondances autour d'enquêtes préliminaires et de remaniements parcellaires;
- Enquête préliminaire et proposition de cahier des charges du rapport d'impact sur l'environnement, ligne Lausanne-Genève, troisième voie Coppet-Genève, 1993;
- Résumé du dossier d'avant-projet, ligne Lausanne-Genève, troisième voie Coppet-Genève, 1993;
- Divers documents d'améliorations foncières relatives au secteur ferroviaire et au secteur littoral.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  voie ferrée (chemin de fer) (Matières\V)
  remembrement parcellaire (Matières\R)
  navigation (Matières\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567478
 

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