SB 384/123 Etude d'impact 1985-1990, 1985-1990 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/123
Titre:Etude d'impact 1985-1990
Dates:1985-1990
Période de création:1985 - 1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes et 3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Les études d'impact sur l'environnement dans les syndicats d'améliorations foncières, document méthodologique et cahier des charges, 1990;
- Etudes d'impact sur l'environnement lors d'améliorations foncières, de l'Office fédéral de l'agriculture et du Service fédéral des améliorations foncières, 1989;
- Etudes d'impact, 1986-1987;
- Etudes d'impact, 1988;
- Etudes d'impact, 1990;
- L'étude d'impact de remembrement, importance du recueil des données et de la concertation pour la prise en compte de l'environnement, étude de cas à Saint-Victor-de-Buthon en Eure-et-Loir, 1985.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  amélioration foncière (Matières\A)
  environnement - protection (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567403
 

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