SB 384/98 Prométerre, 1993-2012 (Sous-série)

Zone d'identification Cote: SB 384/98 Cotes anciennes: D1/1-136 Titre: Prométerre Dates: 1993-2012 Période de création: 1993 - 2012 Niveau: Sous-série Importance matérielle: 17 enveloppes dans 1 boîte
Zone du contenu et de la structure Contenu: - Correspondances, journal Prométerre Infos et rapport de gestion 2011; - Correspondances et journal Prométerre Infos 2011-2012; - Rapport sur les résultats 2009 de l'Observatoire économique de Prométerre; - Rapport 2011 de l'Observatoire économique de Prométerre; - Rapport 2010 de l'Observatoire économique de Prométerre; - Correspondances et rapport de l'Observatoire économique de Prométerre, 2008-2011; - Besoins en constructions rurales dans le canton de Vaud, actualisation des données et conclusions 2008; - Correspondances et publications, 2006-2008; - Rapport d'activité 2005 de Prométerre; - Notes et correspondances, 2005-2006; - Rapport concernant une enquête relative aux besoins en constructions rurales dans le canton de Vaud, 2003; - Etudes prospective II, besoins futurs en remaniements parcellaires et aménagements d'alpages des communes concernées, rapport final, Service des Améliorations Foncières, 1995; - Correspondances, études, procès-verbaux et rapports d'activité, 2003-2004; - Document comptable Marges brutes 2001; - Mandat du Service des Affaires Foncières, 1999; - Rôle et utilité des mesures d'améliorations foncières, 1996; - Estimation des besoins en améliorations foncières, travaux à réaliser à l'avenir, rapport final, 1993.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation Règles d'accès: Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Langue: Français
Descripteurs
Entrées:	PROMETERRE (LAUSANNE) (Personnes\P)
	ferme - construction (Matières\F)
	remembrement parcellaire (Matières\R)
	alpage (Lieux\A)
URL vers cette unité de description
URL:	https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1565608
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