SB 340 B 3/6/2 1992-2001, 1992.03.10-2001.08.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 3/6/2
Cotes anciennes:7.24
Titre:1992-2001
Dates:10 mars 1992 - 28 août 2001
Période de création:10/03/1992 - 28/08/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative sur les concertations plénières, notamment:
- Calendrier des concertations plénières des maîtres;
- Procès-verbaux des Conférences des maîtres de l'Ecole normale d'Yverdon.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1563553
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises