SB 340 B 3/6 Classes de raccordement, 1977-2001.08.28 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 3/6
Cotes anciennes:7.23
Titre:Classes de raccordement
Dates:1977 - 28 août 2001
Période de création:1977 - 28/08/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés, 1 enveloppe, 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation générale liée aux classes de raccordement de l'Ecole normale d'Yverdon et du CESSNOV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1563551
 

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