SB 340 B 3/6/1 1977-1991, 1977-1991.08.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 3/6/1
Cotes anciennes:7.24
Titre:1977-1991
Dates:1977 - 19 août 1991
Période de création:1977 - 19/08/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation administrative sur les classes de raccordement entre les classes supérieures et le gymnase, ainsi que sur les concertations plénières.
Partie 1:
- Calendrier des concertations plénières des maîtres;
- Programme des classes de raccordement;
- Liste des élèves inscrits aux classes de raccordement;
- Procès-verbaux de la Conférence des directeurs des classes de raccordement.
Partie 2:
- Programmes, août 1983.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1563552
 

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