SB 387/133 2013-2014, 2013-2014 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/133
Titre:2013-2014
Dates:2013-2014
Période de création:2013 - 2014
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances du bureau:
- Séance du 19 novembre 2014;
- Séance du 18 septembre 2014;
- Séance du 26 juin 2014;
- Séance du 3 avril 2014;
- Séance du 27 novembre 2013;
- Séance du 26 septembre 2013;
- Séance du 19 juillet 2013;
- Séance du 19 mars 2013.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557655
 

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