SB 387/132 2010-2012, 2010-2012 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/132
Titre:2010-2012
Dates:2010-2012
Période de création:2010 - 2012
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances du bureau:
- Séance du 4 octobre 2012 et séance du 28 novembre 2012;
- Séance du 21 juin 2012;
- Séance du 17 avril 2012;
- Séance du 15 décembre 2011;
- Séance du 27 octobre 2011;
- Séance du 30 juin 2011;
- Séance du 31 mars 2011;
- Séance du 14 octobre 2010;
- Séance du 24 août 2010.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557654
 

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