SB 387/132-134 Procès-verbaux et ordres du jour, 2010-2016 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/132-134
Titre:Procès-verbaux et ordres du jour
Dates:2010-2016
Période de création:2010 - 2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés dans 3 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
  VAUD. SERVICE DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT. FONDS DU SPORT (Personnes\V)
  [ordre du jour] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557653
 

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