SB 340 B 2/1/4 1995, 1995.03-1995.11.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/1/4
Titre:1995
Dates:Mars 1995 - 3 novembre 1995
Période de création:03/1995 - 03/11/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et documentation relatives au concours d'admission à l'Ecole normale, dont:
- Recours contre décisions de non-admission;
- Liste des candidats et nombre de points obtenus;
- Lettre de communication des résultats aux candidats (échecs et réussites);
- Procès-verbaux de la commission "Concours d'admission".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1543152
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises