SB 340 B 2/1/3 1993-1995, 1993.04.27-1994.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/1/3
Titre:1993-1995
Dates:27 avril 1993 - 23 décembre 1994
Période de création:27/04/1993 - 23/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et documentation relatives au concours d'admission à l'Ecole normale, dont:
- Document d'information sur le déroulement du concours;
- Liste des candidats et nombre de points obtenus;
- Lettre de communication des résultats aux candidats (échecs et réussites);
- Procès-verbaux de la commission "Concours d'admission".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1543150
 

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