SB 272 C 10/3 Comité de pilotage pour la création du Département de l'appareil locomoteur et Task Force, 2008.04.14-2008.06.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 272 C 10/3
Titre:Comité de pilotage pour la création du Département de l'appareil locomoteur et Task Force
Dates:14 avril 2008 - 14 juin 2008
Période de création:14/04/2008 - 27/06/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour de la dernière séance du comité de pilotage "Projet Move! Inventons un Département de l'appareil locomoteur", rapport des travaux et cahier des charges de la Task Force.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1540796
 

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