SB 272 C 10 Naissance et débuts du Département de l'appareil locomoteur (DAL) du CHUV, 2007.12.14-2010.12.10 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 272 C 10
Titre:Naissance et débuts du Département de l'appareil locomoteur (DAL) du CHUV
Dates:14 décembre 2007 - 10 décembre 2010
Période de création:14/12/2007 - 10/12/2010
Niveau:Série
Importance matérielle:7 chemises cartonnées et 3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers administratifs de Pierre-François Leyvraz, directeur du DAL.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:SB 272 C 10/1: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
SB 272 C 10/2-5: librement consultable après un délai de 30 ans, auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SB 272 C 10/6: délai de protection spécial (art. 12 al. 5 LArch): voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VAUDOIS. DEPARTEMENT DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR (Personnes\C)
  LEYVRAZ (PIERRE-FRANCOIS, PROFESSEUR D'ORTHOPEDIE A L'UNIVERSITE DE LAUSANNE ET DIRECTEUR GENERAL DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VAUDOIS, 1949-) (Personnes\L)
  collaboration interinstitutionelle (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1540792
 

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