SB 330/5/1 Procès-verbaux, 1989-1992 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/5/1
Cotes anciennes:1.6.8.5.2
Titre:Procès-verbaux
Dates:1989 - 1992
Période de création:1989 - 1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Procès-verbaux interdivisions SEPE, 1989-1990 ;
- Procès-verbaux interdivisions SEPE, 1991-1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1530952
 

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