SB 330/5/2 Association suisse pour la navigation du Rhône au Rhin, 1986-1994 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/5/2
Cotes anciennes:1.6.8.5.2
Titre:Association suisse pour la navigation du Rhône au Rhin
Dates:1986 - 1994
Période de création:1986 - 1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Association suisse pour la navigation du Rhône au Rhin, correspondance, procès-verbaux et rapports divers, 1986-1994 ;
- Association suisse pour la navigation du Rhône au Rhin, procès-verbaux et correspondance, propositions au CE et motion de P.-L. Bornet, 1986-1994.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462589
 

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