S 217/1098/2 Dépenses et comptes de mobilisation (K. 15), 1939 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 217/1098/2
Cote de gestion:RMS 12000.500
RMS 12000.501
Cotes anciennes:No 1161-1162
Titre:Dépenses et comptes de mobilisation (K. 15)
Dates:1939
Période de création:1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec mention "A épurer".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):- RMS 12000.500
- RMS 12000.501
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512405
 

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