SB 386/96 Statistiques annuelles, 1997, 1996.12.06-1998.01.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/96
Titre:Statistiques annuelles, 1997
Dates:6 décembre 1996 - 30 janvier 1998
Période de création:06/12/1996 - 30/01/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statistiques annuelles de l'OCC, concernant les rubriques suivantes : statistiques budgétaires, ventilation des cas subsidiés, statistiques d'activités (cas subsidiés et non subsidiés), mutations par caisse, répartition des subsidiés par assureur, composition des ménages des subsidiés, statistiques par tranche d'âge et revenu, listes de messages de l'OCC, opérations comptables, subsidiés par communes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512260
 

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