SB 386/96-112 Statistiques annuelles de l'Organe cantonal du contrôle, 1996.12.06-2013.09.27 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/96-112
Titre:Statistiques annuelles de l'Organe cantonal du contrôle
Dates:6 décembre 1996 - 27 septembre 2013
Période de création:06/12/1996 - 27/09/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:17 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statistiques annuelles de l'OCC, avec les rubriques suivantes : statistiques budgétaires, ventilation des cas subsidiés, statistiques d'activités (cas subsidiés et non subsidiés), mutations par caisse, répartition des subsidiés par assureur, composition des ménages des subsidiés, statistiques par tranche d'âge et revenu, opérations comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512256
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises