SB 109/2928 Notaire Bianchi (François), à Aigle, actes entre vifs : onglet No 87, 2014.08.14-2014.09.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2928
Titre:Notaire Bianchi (François), à Aigle, actes entre vifs : onglet No 87
Dates:14 août 2014 - 30 septembre 2014
Période de création:14/08/2014 - 30/09/2014
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 15501 - 15600.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511343
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises