SB 320/339 Règlement d'application et tableau de suivi , 1992.01.13-2009.06.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/339
Titre:Règlement d'application et tableau de suivi
Dates:13 janvier 1992 - 9 juin 2009
Période de création:13/01/1992 - 09/06/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise à rabats

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Loi, directives, règlement d'application, tableau de suivi, concernant la révision de la loi sur la formation professionnelle vaudoise.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  loi - application (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511182
 

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