SB 320/345 Application de la loi sur les enseignants : rapports, mandat, contexte, 2005.06.10-2006.06.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/345
Titre:Application de la loi sur les enseignants : rapports, mandat, contexte
Dates:10 juin 2005 - 19 juin 2006
Période de création:10/06/2005 - 19/06/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet de loi, rapports, correspondance, décisions du Département de la formation et de la jeunesse (DFJ), directives concernant les Hautes Ecoles Spécialisées (HES), documents concernant le décompte annuel des périodes d'enseignement (DECAPE), documents concernant la description des emploi et classification des fonctions (DECFO), documentation générale sur les examens, les heures de cours, la situation des enseignants, doyens et auxiliaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511175
 

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