SB 320/343 Groupes de travail : rapports au comité de pilotage (COPIL), 2006.02.27-2006.06.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/343
Titre:Groupes de travail : rapports au comité de pilotage (COPIL)
Dates:27 février 2006 - 13 juin 2006
Période de création:27/02/2006 - 13/06/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports au comité de pilotage de mai 2006, réponses aux consultations sur les rapports, correspondance, concernant l'élaboration de la loi vaudoise sur la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511174
 

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