SB 320/348 Vaud, Berne, Grisons, Schwyz et Tessin, 2002.05.29-2012.12.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/348
Titre:Vaud, Berne, Grisons, Schwyz et Tessin
Dates:29 mai 2002 - 4 décembre 2012
Période de création:29/05/2002 - 04/12/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, formulaires d'inscription, concernant des dossiers d'élèves soumis aux accords internationaux entre Vaud, Berne, Grisons, Schwytz et Tessin.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511158
 

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