SB 320/349 Valais, 2004.01.01-2010.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/349
Titre:Valais
Dates:1 janvier 2004 - 31 mars 2010
Période de création:01/01/2004 - 31/03/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure à documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, formulaires d'inscription, concernant des dossiers d'élèves soumis aux accords internationaux entre Vaud et le Valais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511148
 

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