SB 330/158 Procès-verbaux et originaux, 2003 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/158
Cotes anciennes:8.1.1
Titre:Procès-verbaux et originaux
Dates:2003
Période de création:2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 chemises grises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents originaux : 09.01.2003 - 12.12.2003 ;
Procès-verbal : 06.02.2003 - 25.11.2003 ;
Commission : 15.01.2003 - 04.12.2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1508036
 

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