SB 330/157 Procès-verbaux et originaux, 2002 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/157
Cotes anciennes:8.1.1
Titre:Procès-verbaux et originaux
Dates:2002
Période de création:2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 chemises grises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents originaux : 10.01.2002 - 09.12.2002 ;
PV 2002 : 05.03.2002 - 23.12.2002 ;

Typologie :
- Etude de terrain ;
- Liste des invités ;
- Organe de décision ;
- Correspondance par mail imprimé ;
- Législation fédérale et cantonale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1508035
 

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